Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROSON
Jacques De LA GUILLONNIERE

Numéro de dépôt :
3748590
Date de dépôt :
23/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EUROSON de Jacques De LA GUILLONNIERE

Présentation de la marque EUROSON

Déposée par voie électronique le 23 juin 2010 par Jacques De LA GUILLONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROSON »

Le déposant est Jacques De LA GUILLONNIERE domicilié(e) 20 rue du docteur Germain SEE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques De LA GUILLONNIERE domicilié(e) 20 rue du docteur Germain SEE - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jacques De LA GUILLONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : NOVELTY , NOVELTY , EUROSON


Jacques De LA GUILLONNIERE - 20 rue du docteur Germain SEE - 75016 - PARIS - France


Jacques De LA GUILLONNIERE - 20 rue du docteur Germain SEE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554678 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Instruments de musique électroniques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Comptabilité ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs.